(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 septembre 1995 par la société étrangère MOA International Incorporated Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587869.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 septembre 2025.
MOA International Incorporated Association a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296851 - Publication au BOPI 2005-09-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Inscription le 28 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528340 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2015 n°2596190 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-01